Conditions d'utilisation de Photos.com

Printer Friendly

Votre utilisation de ce site Web sous-entend que vous acceptez les termes d'utilisation suivants (ci-après « Termes d'Utilisation »). Si vous n'acceptez pas ces termes, vous devez quitter ce site Web (ci-après le « Site ») immédiatement, ne pas utiliser les fichiers qu'il contient et/ou ne pas souscrire à ce service.

Ce Site est la propriété de, et dirigé par, JUPITERIMAGES, filiale à part entière de Jupitermedia Corporation (ci-après « JUPITERIMAGES »).

La licence de tout contenu téléchargé par vous depuis ce site, y compris mais sans s'y limiter, tous fichiers ou images inclus dans le logiciel ou générés par lui ainsi que les données accompagnant le logiciel (collectivement le « contenu ») vous est accordée par JUPITERIMAGES. Le fait de télécharger le contenu ne vous donne aucun titre sur ce contenu ni aucun des droit de propriété intellectuelle afférents. Vous ne pouvez ni redistribuer ni vendre le contenu.

Ce site contient des animations, des photographies, des images, des vidéos, des textes, de la musique et des sons (collectivement le « contenu ») protégés par copyright. Il est illégal de dupliquer, télécharger ou distribuer le contenu de ce site sauf pour votre usage personnel et vous êtes soumis aux Directives d'Utilisation. Vous ne pouvez pas utiliser de photos ou d'images de personnes ou d'entités identifiables d'une manière qui pourrait suggérer un soutien ou une association à quelque produit ou service que ce soit en rapport avec des supports pornographiques ou immoraux.

Si vous estimez que le contenu apparaissant sur le site constitue une violation de copyright à l'encontre des droits d'une autre partie, veuillez suivre les instructions indiquées sur notre page Web Copyrights et Copyright.

La conception ou mise en page de Photos.com ou de tout autre site Web propriété de JUPITERIMAGES ou dirigé, licencié ou contrôlé par JUPITERIMAGES, est protégée par le droit des États-Unis, le droit international et d'autres droits de propriété intellectuelle et ne peut être ni copiée ni imitée en tout ou partie.

Les sites Web individuels à l'intérieur de JUPITERIMAGES disposent de leurs propres termes de licence légaux qui complètent les termes présents.

LIMITATION DE GARANTIE ET DE DOMMAGES À L'EXCEPTION DES DISPOSITIONS FIGURANT DANS L'ACCORD DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL ACCOMPAGNANT LE LOGICIEL, JUPITERIMAGES N'ÉMET AUCUNE AFFIRMATION NI GARANTIE CONCERNANT L'UN OU L'AUTRE DES PRODUITS OU LA DOCUMENTATION AFFÉRENTE ET, DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, CE SITE EST FOURNI « TEL QUEL ». CETTE GARANTIE ANNULE ET REMPLACE EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE PRÉCISION, D'EXACTITUDE, DE FIABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON, ET CETTE GARANTIE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE ACCORDÉE PAR JUPITERIMAGES. À PROPOS DU SITE, DU CONTENU ET DU LOGICIEL.

JUPITERIMAGES NE GARANTIT PAS QUE LE CONTENU OU LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE SITE SERONT EXEMPTS D'ERREURS, D'INTERRUPTIONS, D'OMISSIONS, DE DÉFAUTS, DE VIRUS OU DE TOUT AUTRE ÉLÉMENT DOMMAGEABLE NI QUE JUPITERIMAGES CORRIGERA QUELQUE ERREUR, OMISSION OU DÉFAUT QUE CE SOIT. LES COÛTS D'ENTRETIEN, DE RÉPARATIONS OU DE CORRECTIONS DE VOTRE MATÉRIEL, DE VOS LOGICIELS OU DE TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT SONT À VOTRE CHARGE.

JUPITERIMAGES, SES AFFILIÉS, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, CONCÉDANTS, FOURNISSEURS OU DISTRIBUTEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, IMPRÉVUS, ÉCONOMIQUES OU ACCESSOIRES CONSÉCUTIFS À L'UTILISATION OU À L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME SI JUPITERIMAGES A ÉTÉ AVISÉ DU RISQUE POTENTIEL DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ DE JUPITERIMAGES, DE SES AFFILIÉS, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, CONCÉDANTS, FOURNISSEURS OU DISTRIBUTEURS NE POURRA EN AUCUN CAS EXCÉDER LE MONTANT PAYÉ PAR VOUS, LE CAS ÉCHÉANT, POUR ACCÉDER À CE SITE OU POUR L'UTILISER, OU POUR ACHETER OU TÉLÉCHARGER DES PRODUITS DEPUIS CE SITE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU IMPRÉVUS, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS CONCERNER.

DISPONIBILITÉ DU PRODUIT
Les produits, services et programmes contenus dans cette publication ne sont peut-être pas disponibles dans votre pays. Toute référence à l'un de ces produits, services ou programmes n'implique pas que JUPITERIMAGES ait l'intention de rendre disponible de tels produits, services ou programmes dans votre pays.

CONTRÔLES SUR LES EXPORTATIONS PAR LE GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS
Le logiciel de ce site est soumis au contrôle sur les exportations effectué par les États-Unis. Aucun logiciel de ce site ne peut être ni téléchargé ni exporté ou réexporté (i) vers Cuba, l'Irak, la Libye, la Corée du Nord, l'Iran, la Syrie ou tout autre pays (ou vers tout ressortissant ou résidant de ces pays) faisant l'objet d'un embargo commercial de la part des États-Unis ; ou (ii) vers qui que ce soit répertorié dans la liste des ressortissants spécialement désignés du Département du Trésor des États-Unis ou dans le Tableau des exclusions de commandes du Département du Commerce des États-Unis. En téléchargeant ou en utilisant le Logiciel, vous certifiez sur l'honneur ne pas être situé et ne pas résider dans l'un de ces pays, ne pas être ressortissant ni être sous le contrôle de l'un de ces pays, ni être répertorié sur l'une de ces listes.

LIENS VERS LES SITES DE TIERS.
JUPITERIMAGES FOURNIT DES LIENS VERS DES SITES DE TIERS POUR DES RAISONS DE COMMODITÉ. JUPITERIMAGES NE CONTRÔLE NI LES SITES DES TIERS NI LES LIENS VERS CES SITES. JUPITERIMAGES N'EST RESPONSABLE DU CONTENU D'AUCUN DES SITES FAISANT L'OBJET DE CES LIENS. EN AUCUNE MANIÈRE LES LIENS VERS LES SITES DE TIERS NE REPRÉSENTENT UNE QUELCONQUE APPROBATION DE CES SITES.

AUTRES INFORMATIONS LÉGALES
Ces Termes d'Utilisation sont régis et seront interprétés, le cas échéant, en accord avec les lois de l'État de Californie, États-Unis. Ces Termes d'Utilisation contiennent la totalité de l'accord entre les parties concernées en rapport avec l'utilisation de ce site et annulent et remplacent tout accord ou arrangement écrit ou oral préalable entre les parties concernant ce site, et ne peuvent pas être modifiés ou annulées oralement. La non validité de l'une des dispositions de ces Termes d'Utilisation ou l'impossibilité de la faire appliquer n'affecterait en aucune manière la validité des autres dispositions de ces Termes d'Utilisation ou la possibilité de les faire appliquer. JUPITERIMAGES se réserve le droit de résilier ces Termes d'Utilisation sans préavis si, à son seul jugement, JUPITERIMAGES estime que vous ne respectez pas l'un de ces Termes d'Utilisation. Après résiliation, vous devrez détruire tous les matériels obtenus auprès de ce site, toutes les copies et toute documentation afférente. En outre, JUPITERIMAGES se réserve le droit de mettre fin au site sans préavis.

©2007 JUPITERIMAGES et ses concédants. Tous droits réservés.

Photos.com est une marque déposée de JUPITERIMAGES. Tous les noms de produits sont soit des marques commerciales, soit des marques déposées de JUPITERIMAGES ou de ses affiliés ou concédants. Tous droits réservés. Microsoft, Windows et le logo Windows sont des marques déposées de Microsoft Corporation. Macintosh, Apple et le logo Macintosh sont des marques déposées de Apple Computer, Inc.

TOUS LES DROITS NON ACCORDÉS EXPRESSÉMENT ICI SONT RÉSERVÉS.

Concession de licence

JUPITERIMAGES ROYALTY FREE LICENSE AGREEMENT

THIS IS A LEGAL AGREEMENT BETWEEN YOU, YOUR COMPANY, YOUR EMPLOYER AND/OR YOUR CLIENT (in the case you are an agent acting for a single client), AS THE CASE MAY BE (COLLECTIVELY "YOU), AND JUPITERIMAGES CORPORATION. "JUPITERIMAGES" WHEN USED HEREIN SHALL MEAN JUPITERIMAGES CORPORATION, OR ITS WHOLLY OWNED SUBSIDIARIES INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, BANANASTOCK LTD., JUPITERIMAGES S.L., HEMERA TECHNOLOGIES, INC., IFA BILDERTEAM GMBH, IT STOCK INTERNATIONAL LTD., JUPITERIMAGES (UK) LTD., JUPITERIMAGES FRANCE SAS, JUPITERIMAGES GMBH, JUPITERIMAGES PTY LTD., WORKBOOK, INC., AND EACH OF ITS SUBSIDIARIES, AFFILIATES AND/OR DISTRIBUTORS, AS THE CASE MAY BE. THIS ROYALTY-FREE LICENSE AGREEMENT ("AGREEMENT") APPLIES, WITHOUT LIMITATION, TO THE JUPITERIMAGES WEB SITES CURRENTLY LOCATED AT: ablestock.com, agenceimages.com, agenceimages.fr, animationfactory.com, bananastock.com, bananastock.co.uk, clipart.com, clipartconnection.com, comstock.com, comstockcomplete.com, cover.es, creatas.com, creatas.com.au, creatas.de, creatas.co.uk, ifa-bilderteam.com, itstockfree.com, itstockonline.com, jupitergreetings.com, jupiterimages.com, jupiterimages.fr, stockimage.fr, librededroits.com, liquidlibrary.com, photoobjects.net, photos.com, picturequest.com, prdirect.com, prdirect.fr, thinkstock.com, thinkstockfootage.com, workbookstock.com, and ANY INTERNATIONAL OR OTHER VERSIONS OF THE FOREGOING, FUTURE JUPITERIMAGES WEBSITES AND/OR ANY IMAGE(S) DELIVERED VIA ANY STORAGE MEDIA.

PLEASE READ THE FOLLOWING TERMS AND CONDITIONS. YOUR ACCEPTANCE OF THESE TERMS IS AN ABSOLUTE CONDITION TO YOUR ACCESS TO AND USE OF ANY IMAGE(S). DOWNLOADING AND/OR USING ANY IMAGE(S) FROM JUPITERIMAGES CONFIRMS YOUR ACCEPTANCE OF THESE TERMS AND FORMS A LEGAL CONTRACT BETWEEN YOU AND JUPITERIMAGES. JUPITERIMAGES reserves the right to change any of the terms of this Agreement at any time, and you agree to be bound by such changes. If you do not agree to the following terms, as may be amended, do not download or use any Image(s).

1. LICENSE
   1. Definitions:

      "Comp Usage" is defined as the creation of a temporary test use, rough layout or comprehensive rendering of a proposed work for client review, internal company review or testing. The Image may not be used in any materials distributed or accessible to the public or in any final product or use, including, without limitation, any online or other electronic distribution system (except you may transmit comps digitally or electronically for their review) and may not be sold or sublicensed alone or as part of any product.

      "Image(s)" shall mean animations, clipart, composites, digital footage, digital video, film footage, fonts, graphics, illustrations, images, motion sequences, photographs or any other visual representation regardless of whether the Image(s) are obtained via download from any JUPITERIMAGES Web site, delivered via any storage media (CD, DVD, disk, etc.) that is now known or may become known in the future, or obtained from a JUPITERIMAGES' authorized distributor, together with all accompanying metadata and other material.

      "Storage Media" shall mean CD-ROM, digital video disc (DVD), floppy disk, or any other storage device or media now known, or hereafter created.

      "User" shall mean the individual, legal entity or agent entering into this Agreement or any employee or contractor of such individual, legal entity or agent that edits, manipulates or modifies the Image(s) or are otherwise directly involved in the creative process including, but not limited to, photo editors, photo researchers, photographers, art directors or designers. All Users shall only use the Image(s) in accordance with the terms of this Agreement.

      "You" shall mean a single: (i) individual, (ii) legal entity (corporation, partnership, LLC, sole proprietorship, etc.), or (iii) agent acting on behalf of a single individual or entity.

   2. Copyright:

      The Image(s) are copyrighted and protected under the various laws of the United States, International treaties and other applicable laws. The Image(s) shall remain the sole and exclusive property of JUPITERIMAGES, or its licensors. Use of the Image(s) is licensed, not sold, pursuant to the terms of this Agreement. Use of the Image(s) without agreeing to this Agreement, or a breach of these Agreement terms, is copyright infringement.

   3. Grant:

      1. Paid License.
         1. JUPITERIMAGES grants you a perpetual non-exclusive and non-transferable license to use the Image(s) only as provided in this Agreement. SEE SECTION 13 BELOW FOR OTHER IMPORTANT TERMS AND LIMITATIONS THAT FORM PART OF THIS GRANT.

      2. Comp Use
         1. JUPITERIMAGES grants you the non-exclusive and non-transferable right to use Image(s) for Comp Usage for a period not to exceed sixty (60) days.

   4. Number of Users (defined above):

      1. FOR IMAGES ACQUIRED BY PAY PER DOWNLOAD AND STORAGE MEDIA.
         UNLESS YOU ARE ACQUIRING IMAGES FROM THE PHOTOS.COM WEBSITE, YOU ARE GRANTED A TEN (10) USER SINGLE USE, SEAT LICENSE FOR USE OF THE IMAGES. THIS IS NOT A SIMULTANEOUS USE LICENSE. Only one (1) User may access or use the Image(s) at one time with up to a maximum of ten (10) Users (within the same legal entity entering into this Agreement) who may access or use the Image(s).

         Licensee may distribute Image(s) within a network or similar asset management system to no more than ten (10) computers/workstations within the same company or legal entity for use by one (1) person at a time. If the Image(s) are to be placed on a network server accessible by more than ten (10) computers/workstations, please contact your sale representative as you will require a multiple seat license.

         SEE SECTION 13 BELOW FOR ADDITIONAL IMPORTANT TERMS AND LIMITATIONS

      2. FOR IMAGES ACQUIRED BY SUBSCRIPTION OR COMP USE OR IMAGES FROM PHOTOS.COM.
         YOU ARE GRANTED A ONE (1) USER SEAT LICENSE FOR ACCESS TO THE SUBSCRIPTION OR USE OF THE IMAGES, AS APPLICABLE. THIS IS NOT A SIMULTANEOUS USE LICENSE. ONLY ONE USER MAY ACCESS THE SUBSCRIPTION WEB SITE, OR USE IMAGES FOR ANY COMP USE, AS APPLICABLE. YOU MAY NOT DESIGNATE ONE (1) USER TO ACCESS THE SUBSCRIPTION WEB SITE IF MORE THAN ONE (1) USER WILL USE THE IMAGES. IN SUCH CASES, PLEASE CONTACT YOUR SALES REPRESENTATIVE AS YOU WILL REQUIRE A MULTIPLE SEAT LICENSE.

   5. Permitted Uses. You may, subject to Section 1(F) below:

      1. Back up, and store, single Image(s) as necessary on a single server for archival, tracking or asset management purposes only. Any copy or archive you make must include copyright notice pursuant to Section 1(G)(III).

      2. Use the Image(s) in any print or electronic media (except in computer software and electronic video and computer games which require a separate license. See Section F(IX) below), including advertising and editorial use, provided such use is not intended to allow the re-distribution, re-use of the Image(s) or access to the image(s) apart from a product or service.

      3. Use the Image(s) on product packaging or in any items for personal use or resale, including book covers, calendars, consumer merchandise (T-shirts, posters, art, etc.), except in computer software and electronic video and computer games, which require a separate license (see Section F(IX) below), provided such use is not intended to allow the re-distribution, re-use of the Image(s) or access to the Image(s) apart from a product or service apart from a product or service.

      4. Modify or alter the Image(s) as necessary for your use, subject to the terms of Section 4, and provided that if such modification or alteration constitutes a derivative work you do not acquire any copyright ownership or equivalent rights in or to any of the Image(s) or any other property of JUPITERIMAGES or its licensors and you shall only use such derivative work in accordance with this Agreement. If requested by JUPITERIMAGES, you agree to execute a written assignment of any such rights, including copyrights, at no cost to JUPITERIMAGES.

      5. Use the Image(s) as decor in an office, lobby, public area, restaurant, or retail store.

      6. Use the Image(s) as design elements in video, film, or television broadcasts.

      7. Use the Image(s) in connection with your business or entity, e.g. corporate identity documents and letterhead, except as prohibited below.

      8. Use the Image(s) for any other uses approved in writing by JUPITERIMAGES.

      SEE SECTION 13 BELOW FOR OTHER IMPORTANT TERMS AND LIMITATIONS

   6. Prohibited Uses. You may NOT:

      1. Sublicense, distribute, transfer or assign rights to the Image(s).

      2. Reverse engineer, decompile, translate, or disassemble any part of the Image(s).

      3. Copy or reproduce the Image(s), except as specifically provided for in Section 1(E).

      4. Remove any copyright, trademark or watermark from any place where it appears on the Image(s).

      5. Display the Image(s) in any digital format or for any digital use at a resolution greater than 72 dpi, except in editorial or preliminary design work. Doing so will be viewed as an attempt to distribute the Image(s) in violation of this Agreement.

      6. Use the Image(s), or any part of the Image(s), as part of a trademark, service mark, or logo. JUPITERIMAGES or its licensors retain the full rights to the Image(s), and therefore you cannot establish your own rights.

      7. Use the Image(s) to compete with JUPITERIMAGES. JUPITERIMAGES is in the business of licensing images to its customers. It is the specific intent of this provision to prohibit you from using the Image(s) to enter, either directly or indirectly, a similar or competing business.

      8. Use the Image(s) in a product or service whereby the Image(s) can be used apart from a product or service.

      9. Use the Images(s) as part of a product in any electronic format intended for multiple distribution or licensing including, without limitation, templates, Web site templates, software products, including computer and/or video games and game consoles, e-greetings, etc. Contact templatelicense@jupiterimages.com to find out about a special license for such use.

      10. Use the Image(s), or resell the Image(s) for use, in mobile or wireless devices, including but not limited to mobile telephones, handheld game consoles, and PDAs. Such usage is subject to additional licensing fees. Contact bizdev@jupiterimages.com or information on reseller licenses.

      11. Use the Image(s) in any way that could be considered defamatory, pornographic, libelous, immoral, obscene or fraudulent, or illegal, either by making physical changes to it, in the juxtaposition to accompanying text or images, or otherwise.

      12. Without advance written consent from JUPITERIMAGES and any model in such Image(s), use Image(s) that include people as part of any sensitive subject matters, as determined by JUPITERIMAGES. See Website FAQs for examples. Sensitive subject use pertains to both commercial and editorial uses. Availability of model releases does not grant the right to use Image(s) in any sensitive subject matters.

      13. Use the Image(s) beyond any limitations or restrictions noted on a JUPITERIMAGES Website.

      SEE SECTION 13 BELOW FOR OTHER IMPORTANT TERMS AND LIMITATIONS

   7. Additional Terms:

      1. JUPITERIMAGES reserves the right to (i) not permit use of any Image(s) for any reason whatsoever; and (ii) notify you that certain Image(s) are no longer available for use. Upon such notification, the license to use such Image(s) shall automatically and immediately terminate.

      2. All other rights not expressly granted to you are reserved solely for JUPITERIMAGES.

      3. JUPITERIMAGES requests the copyright notice "© [insert current year] Jupiterimages Corporation" appear adjacent to the Image(s) or on a credit page.

      4. JUPITERIMAGES reserves the right to replace Image(s) with an alternative Image for any reason. Upon notice of such replacement, the license for the replaced Image(s) immediately, and automatically, terminates for any use of the Image(s) that does not already exist, and this Agreement shall automatically apply to any replacement Image(s). You agree not to use any replaced Image(s) with future products or services and you shall take all reasonable steps to discontinue use of the replaced Image(s) in existing products or services.

2. PAYMENT TERMS

   You agree to pay all Image(s) license fees and no rights are granted under this Agreement until all payments are made in full. A service charge of two percent (2%) per month, or the amount allowed by law, will be charged on any unpaid balance. Any claims for adjustments must be made to JUPITERIMAGES within five (5) days of billing. You shall be liable for all past due amounts, interest and costs of collection, including attorneys' fees. Refunds are governed by the terms of the individual service used. Please see Section 11 below for terms applicable to refunds in the event of cancellation.

3. TERMINATION

   1. This Agreement is effective until it is terminated.

      1. This Agreement will terminate automatically, without notice from JUPITERIMAGES, if you fail to comply with any provision of this Agreement.

      2. You can terminate the licenses granted under this Agreement with respect to any Image(s) by destroying the Image(s), along with any copies or archives, any CD-ROM or accompanying materials (if applicable), and ceasing all use of the Image(s) for any purpose. Such termination may not effect payment obligations.

   2. JUPITERIMAGES may, in its sole discretion: (i) monitor, as frequently as JUPITERIMAGES determines, anything you download from our Web sites, (ii) limit downloads to a fixed amount of downloads per 24 hour period so as to insure the best possible service to all subscribers to our Web sites, (iii) track any abuse of your username and password, (iv) suspend or terminate your account, without notice, if JUPITERIMAGES believes there is a violation of this Agreement, the Web Site User Agreement and/or any abuse of your username and password.

   3. Upon termination of the license to use any Image(s) granted under this Agreement, you agree to (i) destroy all copies and archives of the Image(s), (ii) cease using the Image(s) for any purpose, and (iii) confirm to JUPITERIMAGES in writing that you have complied with these requirements. Please see Section 13(A) below for other terms also applicable to Subscription terminations.

4. WARRANTY AND LIMITATION OF LIABILITY

   1. JUPITERIMAGES represent and warrants that:

      1. It has the right to enter into this Agreement and to grant the rights hereunder;

      2. The Image(s) or other Storage Media (if applicable) will be free from defects in materials and workmanship under normal use for a period of 30 days from the date of license; and

      3. The Image(s) as provided hereunder, and used as permitted herein, will not infringe any copyright, trademark, moral right, right of privacy or any other intellectual property right of any third party.

   2. DISCLAIMER OF WARRANTY. EXCEPT AS PROVIDED IN SECTION 4(A) ABOVE, THE IMAGE(S), STORAGE MEDIA AND ACCOMPANYING MATERIALS (IF APPLICABLE) ARE PROVIDED "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, OR FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. JUPITERIMAGES MAKES NO WARRANTIES FOR ANY IMAGES THAT HAVE BEEN MODIFIED OR ALTERED BY YOU AND YOU SHALL BE SOLELY RESPONSIBLE FOR ANY CLAIMS RELATING TO OR ARISING OUT OF YOUR MODIFICATION AND USE OF THE IMAGES. JUPITERIMAGES GRANTS NO RIGHTS OR WARRANTIES WITH RESPECT TO THE USE OF NAMES, TRADEMARKS, LOGO TYPES, COPYRIGHTED DESIGNS OR WORKS OF ART OR ARCHITECTURE DEPICTED IN ANY IMAGE, AND THE USER MUST SATISFY ITSELF THAT ALL NECESSARY RIGHTS, CONSENTS, OR PERMISSIONS AS MAY BE REQUIRED ARE OBTAINED. JUPITERIMAGES DOES NOT WARRANT THAT THE IMAGE(S), WEB SITES OR OTHER MATERIALS, WILL MEET YOUR REQUIREMENTS OR THAT USE WILL BE UNINTERRUPTED OR ERROR FREE. THE ENTIRE RISK AS TO THE QUALITY, PERFORMANCE AND USE OF THE IMAGE(S) IS SOLELY WITH YOU. YOU UNDERSTAND THAT YOU SHOULD SEEK COMPETENT COUNSEL BEFORE USING IMAGES ON OR IN CONNECTION WITH ANY GOODS OR SERVICES OR FOR ANY OTHER COMMERCIAL PURPOSES. JUPITERIMAGES SHALL NOT BE LIABLE TO YOU OR TO ANY OTHER ENTITY FOR ANY GENERAL, PUNITIVE, SPECIAL, INDIRECT, CONSEQUENTIAL OR INCIDENTAL DAMAGES, OR LOST PROFITS OR ANY OTHER DAMAGES, COSTS OR LOSSES ARISING OUT OF YOUR USE OF THE IMAGE(S), JUPITERIMAGES' BREACH OF THIS AGREEMENT OR OTHERWISE, EVEN IF JUPITERIMAGES HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES, COSTS OR LOSSES. IN NO EVENT, SHALL JUPITERIMAGES' TOTAL AGGREGATE LIABILITY TO YOU, OR TO ANY THIRD PARTY CLAIMING THROUGH YOU, ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH YOUR USE OF OR INABILITY TO USE THE IMAGE(S) (WHETHER IN CONTRACT, TORT OR OTHERWISE) EXCEED TEN (10) TIMES THE MONETARY AMOUNT ACTUALLY RECEIVED BY JUPITERIMAGES FOR YOUR USE OF THE APPLICABLE IMAGE(S).

   3. You represent, warrant and covenant that:

      1. You are at least eighteen years of age and have the full right and authority to enter into this Agreement on behalf of you and/or your company, employer or principal;

      2. You do not reside in any country to which export of US products are prohibited or restricted and you may not ship, transfer or export any of the Images into any country or use any of the Images in any manner prohibited by any laws, restrictions or regulations;

      3. You will not use the Image(s) in any way that is not permitted by this Agreement;

      4. Your use of the Image(s) will not violate any applicable law or regulation of any country, state, or other governmental entity;

      5. The information that you provide to JUPITERIMAGES is accurate and true, including, without limitation, all credit card or other payment information and you shall update such information as necessary;

      6. You are solely responsible for determining whether your use of any Image(s) requires the consent of any other party or the license of any additional rights. If you are unsure whether additional rights are needed for your use of the Images, you are responsible for consulting with competent legal counsel; and

      7. If you are acting as an agent, you must inform your client/principal of the terms of this Agreement.

5. LIMITATION OF REMEDIES

   1. Replacement or Refund:
      JUPITERIMAGES' entire liability and your exclusive remedy, with respect to any claims arising out of this Agreement, except as set out in Section 6 below, shall be at JUPITERIMAGES' sole discretion, either: (i) replacement of Image(s); or (ii) refund of any fee paid for the specific Image(s). Any claims must be brought within twelve (12) months of the date that you discovered such claim, or reasonably should have discovered such claim, or reasonably should have discovered such claim, shall be waived. See Section 11 for other refund terms that may apply.

6. INDEMNIFICATION

   1. You agree to indemnify and hold JUPITERIMAGES, its affiliates, parents, subsidiaries, employees, directors, officers, successors, assigns, distributors and anyone else associated with JUPITERIMAGES, harmless from, and against, any and all claims, liabilities, costs, damages, or expenses, (including attorneys' fees) asserted against JUPITERIMAGES arising out of your use of the Images or in connection with any breach of any of the terms of this Agreement.

   2. Provided that the Image(s) are used only in accordance with this Agreement and you are not otherwise in breach of this Agreement, JUPITERIMAGES shall defend, indemnify and hold you harmless from all damages (excluding punitive damages), liabilities and expenses (including reasonable attorney's fees and authorized costs), arising out of or in connection with any actual or threatened lawsuit, legal proceeding or claim alleging that JUPITERIMAGES is in breach of its warranties set out in Section 4 above. The foregoing states JUPITERIMAGES' entire indemnification obligation under this Agreement and your sole and exclusive remedy for any actual breach of JUPITERIMAGES' representations and warranties set forth herein. JUPITERIMAGES shall have no obligation under this Section 6 unless you promptly provide JUPITERIMAGES with written notice of such claim. JUPITERIMAGES shall have no liability or duty to indemnify if the claims, liabilities, costs, damages, or expenses result from: (i) the modification or alteration of the Images by anyone other than JUPITERIMAGES or (ii) the combination of the Images with any other text or graphic material, whether in printed or electronic format, to the extent that such any claims would not have arisen had such modification or combination not been made.

   3. At the indemnifying party's option, the indemnifying party may assume the handling, settlement or defense of any claim or litigation and the indemnified party shall reasonably cooperate in the defense thereof. The indemnified party shall have the right to participate in the litigation, at its own expense, through counsel selected by the indemnified party. The indemnifying party will not be liable for legal fees or other costs incurred prior to the indemnified party giving notice of the claim for which indemnity is sought.

7. GENERAL

   1. Enforceability:
      If any provision of this Agreement is held to be not enforceable, such provision shall be reformed only to the extent to make it enforceable, consistent with the parties' intent.

   2. Taxes and other:
      You agree to pay and be solely responsible for any and all sales taxes, use taxes, value added taxes and duties imposed by any jurisdiction as a result of the license granted to you, or your use of the Image(s), pursuant to this Agreement.

   3. Waiver:
      No action of JUPITERIMAGES, other than an express written, signed waiver may be construed as a waiver of any part of this Agreement, and no employee of JUPITERIMAGES is authorized to make an oral waiver. In the event that JUPITERIMAGES waives a specific part of the Agreement, it does not mean that JUPITERIMAGES waives any other part.

8. JURISDICTION

   This Agreement, its validity and effect, shall be solely interpreted, and governed by, the laws of the State of Connecticut, United States. Any claims shall be brought solely in the Federal District Court of the District of Connecticut and you expressly consent to the exclusive jurisdiction of the federal courts of the State of Connecticut, United States. You consent to the service of any required notice or process upon you by registered mail or overnight courier to the address provided to JUPITERIMAGES with your registration, as you may update from time to time, with proof of delivery.

9. LEGAL FEES

   You agree to reimburse JUPITERIMAGES for its legal fees, costs and disbursements if JUPITERIMAGES is successful in enforcing any of its rights under this Agreement including, without limitation, in connection with any action to collect payment.

10. ASSIGNABILITY

    You may not assign or transfer to anyone else the rights granted to you in this Agreement, without our prior written consent. JUPITERIMAGES may assign or transfer this Agreement freely.

11. CANCELLATION

    If you wish to cancel the rights granted in this Agreement and your invoice, the following apply:

    1. If You Licensed Single Images or Purchased CD(s) (opened or unopened), you may receive a full refund if you submit a completed and signed refund affidavit (located at http://www.jiunlimited.com/en/company/refund_aff), and return any CD's, within fourteen (14) days of your invoice date. After fourteen (14) days, no cancellations will be accepted, no refunds made and you will be responsible for and must pay the full amount of the invoice.

    2. If you purchased a Subscription, You may receive a full refund within three (3) days of your invoice date, provided that you have not downloaded more than five (5) images. After three (3) days, or download of more than five (5) Images, no cancellations will be accepted, no refunds made and You will be responsible for and must pay the full amount of the invoice. By requesting a refund, You hereby represent and warrant that: (i) You have deleted or destroyed all downloaded Images, (ii) that You have not, and will not use any Images from the subscription, and (iii) that a breach of the foregoing shall require You to immediately repay the entire subscription fee plus damages to JUPITERIMAGES.

    You are solely responsible for all shipping and handling fees with regard to a cancellation. All cancellations are final. See Termination Section 3 above for other applicable terms.

12. ENTIRE CONTRACT

    YOU ACKNOWLEDGE THAT YOU HAVE READ THIS AGREEMENT, UNDERSTAND IT, AND AGREE TO BE BOUND BY ITS TERMS AND CONDITIONS. YOU FURTHER AGREE THAT IT IS THE COMPLETE AND EXCLUSIVE STATEMENT OF THE AGREEMENT BETWEEN YOU AND JUPITERIMAGES, WHICH SUPERSEDES ANY PROPOSAL OR PRIOR AGREEMENT, ORAL OR WRITTEN, AND ANY OTHER COMMUNICATION BETWEEN YOU AND JUPITERIMAGES RELATING TO THE SUBJECT OF THIS AGREEMENT, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, ANY PURCHASE ORDER TERMS (EVEN IF SUCH TERMS ARE SUBSEQUENT TO THE DATE OF THIS AGREEMENT). FAQ'S, OTHER EXPLANATIONS, AND TEXT IN JUPITERIMAGES' WEB SITES ARE FOR YOUR INFORMATION ONLY AND ARE NOT, AND SHALL NOT BE CONSTRUED AS, PART OF THIS AGREEMENT UNLESS SPECIFIED OTHERWISE IN THIS AGREEMENT.

13. ADDITIONAL TERMS ADDENDUM

    In addition to terms 1-12 above, the following terms also apply if you obtain certain other services, or certain other Image(s), from JUPITERIMAGES and form a material part of the license granted by this Agreement:

    1. Subscriptions:

       If you are purchasing a subscription plan to any of JUPITERIMAGES' Web sites, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       The following is added to Section 4(C):

       "(VIII) You will hold all passwords for any subscription in the strictest of confidence. You may not share or disclose any password to any other user or third party other than as specifically provided for herein. If you breach any provision of this section, we shall be entitled to (i) terminate this Agreement immediately, (ii) retain all payments paid pursuant to this Agreement and, (iii) seek any legal or equitable remedies."

       The following is added to Section 1(C)(I):

       "(b) This Agreement, and your right to use the Image(s) shall immediately, and automatically, terminate upon the expiration or termination of your subscription term provided, however, that after your subscription term terminates or expires, you may continue to use any Image(s) incorporated into a product or service during the subscription term in the same product or service in accordance with the terms of this Agreement. If you are an agent entering into this Agreement, accessing the subscription and using the Image(s) on behalf of a single client, this continued use may be exercised by the client and by you solely to the extent you are doing work authorized by and on behalf of that client."

       The following is added to Section 1(F):

       "(XIV) Stockpile, download, or otherwise store Images not used during the subscription term for future use."

    2. If you are licensing Images from clipart.com, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       The following is added to Section 1(F):

       "(XV) Download more than one thousand (1,000) Images per day."

    3. If you are licensing Images from clipartconnection.com, liquidlibrary.com, and/or photoobjects.net,, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       The following is added to Section 1(F):

       "(XV) Download more than two hundred and fifty (250) Images per day."

    4. If you are licensing Images from ablestock.com, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       The following is added to Section 1(F):

       "(XV) Download more than one hundred (100) Images per day."

    5. If you are licensing Images from comstockcomplete.com, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       The following is added to Section 1(F):

       "(XV) Download more than fifty (50) Images per day."

    6. If you are licensing Images from animationfactory.com, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       The following is added to Section 1(F):

       "(XV) Download more than five hundred (500) Images per day."

    7. If you are licensing Images from Photos.com or pursuant to either a Photos.com and/or Photos.com Plus subscription, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       I.Paragraphs 1.E.(II), 1.E. (III), 1.E. (IX), 1.F (IX) and 1.F.(XIV) above are deleted in their entirety and replaced with the following:

       Permitted Uses:

       1.E. (II) Use the Image(s) in any print or electronic media (except in computer software and electronic video and computer games which require a separate license see Section F(IX) below), including advertising and editorial use, provided such use is not intended to allow the re-distribution, re-use of the Images(s) or access to the Image(s) apart from a product or service and, provided further that you may not use the Image(s) in any print media where the number of copies would exceed two hundred and fifty thousand (250,000).

       1.E. (III) Use the Image(s) on product packaging or in any items for personal use, provided such use is not intended to allow the re-distribution, re-use of the Image(s) or access to the Image(s) apart from a product or service.

       1.E. (IX) In printed promotional materials, magazines, newspapers, books, brochures, flyers, CD/DVD covers, packaging etc.

       Prohibited Uses:

       1.F. (IX) Use the Images(s) as part of a product in any electronic format intended for multiple distribution or licensing including, without limitation, templates, Web site templates, software products, including computer and/or video games and game consoles, e-greetings, etc. Contact templatelicense@jupiterimages.com to find out about a special license for such use.

       1.F. (XIV) Use the Image for resale and/or "print on demand," e.g. on sites like Cafepress, including calendars, consumer merchandise (T-shirts, posters, art, etc.).

       II. The following is added to Section 1(F):

       "(XVI) Download more than seven hundred and fifty (750) Images per month."

    8. If you are licensing Images from Photos.com or pursuant to a Photos.com and/or Photos.com Plus Subscription and you decide to purchase extended licenses for Image(s), where available, the following also applies and is added to the Agreement as follows:

       Extended Licenses for Pay-Per Download Images Only:

       In addition to terms above, the following terms also apply if the permitted uses in the above license terms are not sufficient for your project, and you decide to purchase one or more of the following additional licenses for an Image, where available.

       Multi-seat license - 10 persons

       By obtaining a 10-person multi-seat extended license You may share the Image with up to 9 people at your organization who may also use the Image according to the rules of this Agreement. All other restrictions from the "Prohibited Uses" section still apply.

       Physical items for resale - Limited run

       By obtaining this license You may use the Image on items for resale such as t-shirts, postcards, mouse pads, coffee mugs, calendars, posters, art or similar consumer merchandise, even if they contain the Image in a dominant way. You may print up to 10,000 items of each category. If You exceed that amount, You must purchase this license again. All other restrictions from the "Prohibited Uses" section still apply.

       Extended print license - Unlimited run

       The standard license maximizes the number of printed copies at 250,000. By obtaining this license You may use the Image in an unlimited amount of printed copies. All other restrictions from the "Prohibited Uses" section still apply; for example, this license does not allow You to use the Image for creating printed reproductions or physical items for resale.

    9. Third Party Content

       If you are licensing Image(s) from Jupiterimages' third party suppliers, special license terms from the third party suppliers may apply. Please see the individual Web site or Storage Media for details of any special license terms.

       September 2008